Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M.T.D.
Numéro de dépôt :
1501101
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1998
Présentation de la marque M.T.D.
Déposée le 1 décembre 1988 par TOULZA - DUBONNET Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.T.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M.T.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.T.D. est expirée depuis le 1 décembre 1998.
TOULZA - DUBONNET Mathieu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19